1. Nom

La Schweizerische Hirnschlag Gesellschaft (SHG) - neurovasc.ch (d) /Société Cébrovasculaire Suisse (SCS) -neurovasc.ch (f) /Società Cerebrovascolare Svizzera (SCS) - neurovasc.ch (i) /Swiss Stroke Society (SSS)- neurovasc.ch (e) est une association selon les articles 60 et suivants du Code civil suisse. Son siège se trouve au lieu du secrétariat géré par le président.

2. But

L'association a pour but :

Assurer un forum de discussion scientifique sur le thème des maladies cérébrovasculaires pour les cliniciens, les scientifiques et les professionnels de la santé intéressés. Elle organise un congrès annuel, des journées techniques, de manière autonome ou en s'appuyant sur les congrès des sociétés spécialisées.

• Promouvoir la communication et le consensus d'action, ainsi que discuter, proposer et élaborer des directives.
• Soutenir et garantir une prise en charge optimale des patients cérébrovasculaires en Suisse.
• Assurer la qualité du traitement et de la prévention des patients cérébrovasculaires par des certifications et l'exploitation d'un registre national des accidents vasculaires cérébraux (Swiss Stroke Registry).
• Encourager la formation postgraduée et continue des médecins, infirmiers/ères et thérapeutes dans le domaine des maladies cérébrovasculaires en collaboration avec d'autres sociétés.
• De diffuser l'information et l'accès aux études cliniques dans le cadre national et d'encourager la participation à des projets internationaux. Dans ce but, elle gère divers groupes de travail, un "Swiss Stroke Trialists Network" organise chaque année un "Swiss Trialists' Meeting" et exploite un registre national des accidents vasculaires cérébraux.
• Informer à grande échelle les médecins, le personnel médical et la population sur les questions relatives aux maladies cérébrovasculaires. Pour ce faire, elle encourage les contacts et les échanges professionnels avec d'autres sociétés spécialisées et groupes d'intérêt.
• s'engager dans la promotion de la relève dans le domaine des maladies cérébrovasculaires.
• Entretenir des relations étroites entre les spécialités et les sociétés impliquées
• La société peut adhérer à des institutions nationales et internationales.

3. Affiliation (sections)

3.1 Catégories de membres

3.1.1 Les membres ordinaires peuvent être des médecins, des infirmiers/infirmières, des thérapeutes et des scientifiques ayant un intérêt et une activité neurovasculaire, pour autant que leur travail se déroule principalement en Suisse. Tous les membres ont le droit de vote.

3.1.2 Les membres extraordinaires peuvent être toutes les personnes ayant un intérêt professionnel, mais sans activité clinique ou scientifique active, dans le domaine des maladies neurovasculaires. Ils n'ont pas le droit de vote.

3.1.3 Membres d'honneur
Personnes ayant rendu des services particuliers dans le domaine de l'attaque cérébrale ou à la société. Ils sont proposés au comité et confirmés par l'assemblée générale.

3.1.4 Autres catégories de membres
D'autres catégories de membres peuvent être proposées par le comité et désignées par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des personnes présentes.

3.2 Admission
L'admission de nouveaux membres se fait sur demande écrite par l'assemblée générale annuelle, à la majorité simple des voix présentes.

3.3 Exclusion
Avant l'exclusion d'un membre, celui-ci peut demander à être entendu par le comité et l'assemblée des membres ; la décision d'audition est prise par le comité à la majorité simple des votants présents. L'exclusion est prononcée à la demande du comité directeur à la majorité des deux tiers des votants présents à l'assemblée des membres.

4. Organes de l'association

4.1) L'organe suprême est l'assemblée des membres, qui se tient à l'occasion de la réunion annuelle. Le comité directeur y rend compte des affaires réalisées et en cours de l'association.

4.2) Le comité directeur se compose d'au moins 7 membres. Les différentes disciplines, groupes professionnels et régions doivent être représentés de manière équilibrée au sein du comité, avec un nombre égal de femmes et d'hommes. Il convient de veiller à une représentation adéquate des Stroke Units et des Stroke Centers (en tenant compte du nombre total de patients Stroke pris en charge en Suisse et du nombre de membres de la LASoc). La durée du mandat des membres du comité est de 4 ans. Une réélection unique est possible. En cas de sous-représentation de disciplines spécialisées, de groupes professionnels, de SU ou SC, de sexes ou de régions, des mesures appropriées doivent être prises. En cas de sous-représentation, des mandats supplémentaires de 4 ans sont possibles dans des cas exceptionnels.

4.3) Les affaires sont gérées par le président. Il représente la société à l'extérieur par sa signature collective avec au moins un membre du comité. Pour les questions décisives, déterminées par le comité, la signature collective est valable à la majorité simple des membres du comité. La durée du mandat est de deux ans. Une seule réélection est possible. Après l'expiration du mandat du président, celui-ci siège encore deux ans au comité en tant que past-président afin de garantir la transmission des affaires.

4.4) Les commissions et les délégués sont nommés par l'assemblée générale ou le comité directeur en cas de besoin.

4.5. certaines charges (vice-président, secrétaire général, trésorier, responsable des membres, responsable de la communication), comme c'est généralement le cas dans les comités d'association, peuvent être assumées par des membres du comité directeur. Les charges suivantes doivent toujours être occupées : Président, secrétaire général, vice-président, trésorier,

5. Modifications des statuts

Les modifications des statuts sont consignées dans le procès-verbal de l'assemblée générale après consultation du comité et nécessitent une majorité des deux tiers des personnes présentes pour être adoptées.

6. Finances

6.1 Les ressources financières de la société proviennent des cotisations des membres, des recettes des congrès, des legs, des fonds de sponsoring, d'autres recettes ainsi que des revenus de la fortune de la société.

6.2 Le montant de la cotisation annuelle pour les différentes catégories de membres est fixé par l'Assemblée générale sur proposition du trésorier ou du Comité.

6.3 L'exercice comptable correspond à l'année civile.

6.4 Les fonds de fondations et de legs soumis à la Société sont gérés par le Comité.

7. Dissolution

La société peut être dissoute si les deux tiers des membres présents à une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire en décident ainsi. Les actifs sont répartis conformément à la décision de l'assemblée des membres. Toute responsabilité personnelle est exclue, l'association est responsable sur ses biens.

Ces statuts ont été rédigés et mis en vigueur par le comité directeur lors de la réunion du comité directeur pour la 1ère réunion annuelle le 16.01.1996

Modification des statuts pt. 3.2. adhésion 22.01.98
Modification des statuts pt. 1. changement de nom, pt. 2. but (complément) 04.02.10
Modification des statuts pt. 1, 2, 3, 4, 5, 6 Genève 29.01.2015
Modification des statuts pt. 2, 3, 4, 5. St-Gall 9.1.2020